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  • "After sale"

    Lorsqu’un lot n’a pas trouvé acquéreur pendant la vente, l’opérateur de ventes volontaires a la possibilité de le vendre de gré à gré, c’est-à-dire directement à une personne intéressée après la vente. Sauf accord du vendeur, le prix minimum est celui de la dernière enchère portée lors de la vente ou, en l’absence d’enchère, celui de la mise à prix.

A

  • Absence d’experts

    Dans la vente aux enchères publique, l’expert se distingue du commissaire-priseur dans le degré de connaissance de l’objet comme dans la médecine, le spécialiste se distingue du médecin généraliste. Si une vente courante peut se concevoir sans expert, son intervention paraît indispensable dans une vente aux enchères publiques de « spécialité ».

    La nécessité du recours à un expert dépend cependant largement de la nature de l’objet. La peinture accompagnée d’un certificat d’authenticité ou répertoriée dans un catalogue raisonné peut plus facilement se passer de son intervention qu’une collection de monnaie, une céramique chinoise ou une pierre précieuse que l’analyse de l’expert – ou laboratoire d’expertise s’agissant des pierres précieuses - permettra de mieux mettre en valeur.

    Il est à noter que des maisons de ventes ont vu leur responsabilité engagée pour n’avoir pas sollicité d’expert pour la vente d’œuvres ou d’objets de qualité qui se sont révélés faux.

    Cf. « choix de l’expert »

  • Accès aux ventes

    L'accès aux ventes aux enchères publiques est gratuit et ouvert au public sans obligation d'enchérir.

  • Acheter en vente aux enchères publiques

    L’acquisition d’un bien en vente aux enchères est soumise à des conditions particulières. Tous les objets d’occasion ou neufs sont susceptibles d’être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d’art et de collection : beaux-arts, antiquités, arts décoratifs, livres, manuscrits, bijoux, voitures de collections, numismatique, vins…, matériels professionnels : outillage, matériel de BTP, restauration, informatique et bureautique, stocks…, véhicules véhicule personnel, utilitaire, de collection..., animaux : chevaux de course, cheptel….

    Il existe  aussi des ventes d'objets rares ou insolites : on a ainsi vendu aux enchères l'original des règles du basket-ball ou un squelette de dinosaure parfaitement conservé. Les OVV peuvent également disperser tous les biens mobiliers d'une demeure historique ou l'ensemble d'une grande collection.

    Il est recommandé de prendre connaissance des conditions générales de vente avant celle-ci. Elles sont  affichées sur le lieu de vente.

    La vente commence par la lecture des conditions particulières de la vente : montant des frais, modalités de règlement et de retrait des lots…. Puis, le premier lot est mis en vente. Chaque lot est décrit et les enchères débutent par l’annonce du prix de départ par le commissaire-priseur ou l’expert de la vente. A partir de la première enchère, le commissaire-priseur enregistre toute offre supérieure et adjuge le lot au dernier enchérisseur. Si le prix de réserve n'a pas été atteint, le lot reste invendu.

    L’objet est adjugé au dernier enchérisseur. Les frais à la charge de l’acheteur sont fixés à un taux allant de 9 à 25 %, HT en plus du prix d’adjudication (à l’exception des livres qui supportent un taux réduit de 5,5 %). Dans le cadre d'une vente judiciaire, les frais TTC  sont de 14,352 %

  • Action en justice

    La contestation d’une expertise peut donner lieu à des actions en justice parmi lesquelles :

    • action en responsabilité de l’expert pour voir ce dernier condamné à verser des dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par sa faute ;

    • action en nullité pour voir annuler la vente qui a été conclue sur la base de son expertise.

    Ces actions doivent être engagées devant les juridictions civiles, indépen- damment des poursuites que pourraient justifier des infractions pénales.

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